Nous vous remercions de votre visite sur notre site web. Vous trouverez ci-dessous notre politique en matière de traitements de données personnelles. En visitant ce site, vous acceptez les pratiques que nous détaillons et vous adhérez aux termes et conditions énoncés ci-après. Si vous n'acceptez pas ces termes, ne visitez pas ce site.

Le site ducarboneaucoeurdessols.fr est destiné à l'information personnelle des internautes qui l'utilisent.

 

INFORMATIONS GENERALES :

Le site ducarboneaucoeurdessols.fr est la propriété de l'Association pour la Promotion d'une Agriculture Durable
3 rue du midi
F-21450 Etormay

Editeur : 

Association pour la Promotion d'une Agriculture Durable
3 rue du midi
F-21450 Etormay

 

Directeur de la publication  :

Sophie Rousseau

 

Conception et développements :

www.teatis.com

 

Hébergement : 

OVH
2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045

 

 

PROPRIETE INTELLECTUELLE :

Les contenus présentés sur ce site sont couverts par le code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, …) sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable de l'Etablissement Saint Laurent, hormis les exceptions visées à l’article L 122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon.

Liens : l’établissement de liens vers le présent site est possible.

 

 

PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES :

La consultation de ce site est possible sans que vous ayez à révéler votre identité ou toute autre information à caractère personnel vous concernant.

 

Les données sont conversées 3 ans.

Conforméméent aux disposition légales et réglemetnaires, vous disposez du droit d'accès à la modification, rectification et annulation de vos données en écrivant à contact@apad.asso.fr ou APAD - Grand Rue Mairie 21450 ETORMAY.

Consultez le site cnil.fr pour plus d’informations sur vos droits.

 

 

COOKIES :

Lorsque vous vous connectez à notre Site, nous pouvons être amenés, à installer divers cookies dans votre terminal. Les Cookies que nous émettons sont anonymes et utilisés aux fins décrites ci-dessous. Seul l’émetteur d’un cookie est susceptible de lire ou de modifier des informations qui y sont contenues. Les Cookies que nous émettons nous permettent :

  • d’établir des statistiques et volumes de fréquentation et d’utilisation des divers éléments composant notre Site (rubriques et contenus visités, parcours), nous permettant d’améliorer l’intérêt et l’ergonomie de nos services ;

  • d’adapter la présentation de notre Site aux préférences d’affichage de votre terminal (langue utilisée, résolution d’affichage, système d’exploitation utilisé, etc) lors de vos visites sur notre Site, selon les matériels et les logiciels de visualisation ou de lecture que votre terminal comporte.

 

 Les cookies installés sont dits "techniques". En aucun cas, ces cookies sont transmis à des tiers, et il n'en est fait aucun usage commercial.